Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sébalcé
CONDIFA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3450734
Date de dépôt :
15/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/09/2026
Sébalcé de CONDIFA

Présentation de la marque Sébalcé

Déposée le 15 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Sébalcé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-42 du 20 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONDIFA domicilié(e) Z. I. LE CHIMPY - 67130 - SCHIRMECK - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Sébalcé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3450734.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sébalcé arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

CONDIFA a également déposé les autres marques suivantes : VARESIEN , SUCDECOR , POM TATIN , MELODIE , LES GRANDES ETAPES DU PARIS-BREST , SÉBALCÉ , Vaniluxe , FONDREAM , ARTISETTE , KIM


CONDIFA, Société par Actions Simplifiée - Z. I. LE CHIMPY - 67130 - SCHIRMECK - France - SIREN 382560621


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Inscription le 15 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592671 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15

Renouvellement sans limitation le 12 août 2016 n°2625859 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-08-12

Colorants pour aliments.Fruits et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; écorces (zestes) de fruits, pulpes, tranches, purées et salades de fruits ; gélatine pour aliments ; gelées, confitures, compotes, tous ces produits pouvant servir pour la préparation de pâtisseries ; produits pour gélifiants à usage alimentaire, pour compotes, crèmes et desserts ; amandes, noix ou noisettes préparées, y compris sous forme de poudre ; noix de coco séchées, y compris râpées ; œufs, blancs d'œufs ou jaunes d'œufs, y compris en poudre ; crème fouettée. Gélatine à usage alimentaire, en feuille ou en poudre.Vanille (aromate) et vanilline (succédané de la vanille) ; poudres, pâtes ou substances servant à faire des gâteaux, des poudings, des crèmes alimentaires, et autres entremets et desserts ; farines alimentaires, mélanges de farines alimentaires, céréales alimentaires, mélanges de céréales alimentaires, tous ces produits se présentant notamment sous forme de mélanges destinés à la confection de gâteaux, de pâtisseries ou de confiseries ; préparations faites de céréales ; pâtisserie, biscuiterie et confiseries ; cacao, chocolat, produits de cacao, produits de chocolat, notamment destinés à la confection de pâtisserie ou de confiserie ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, levures et poudres pour faire lever à usage alimentaire ; amidon à usage alimentaire ; décorations comestibles pour gâteaux ; pâte d'amandes, massepain ; nougatine et préparation pour faire de la nougatine ; crèmes ou mélanges à base d'amandes ou de noisettes pour la garniture de pâtisseries ou de confiseries ; aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles) ; préparations aromatiques à usage alimentaire, notamment à base de vanille, de café, de caramel ou de fruits, y compris sous forme liquide.Gousses de vanille naturelle.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.